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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
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P.T.A. Parasympathetic Tone Activity
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P.T.A. Parasympathetic Tone Activity
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3789369
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2030
P.T.A. Parasympathetic Tone Activity de MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Présentation de la marque P.T.A. Parasympathetic Tone Activity

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.T.A. Parasympathetic Tone Activity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) 270 RUE SALVADOR ALLENDE, BIOCENTRE FLEMING , BÂTIMENT C, EPI DE SOIL, 59120 LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 257 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, SELARL, Mme ARDANOUY Claire domicilié(e) 8 rue de Saintonge, 75003 PARIS - France.

La marque P.T.A. Parasympathetic Tone Activity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.T.A. Parasympathetic Tone Activity arrivera à expiration en date du 10 décembre 2030.

MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ANALGESIA / NOCICEPTION INDEX ANI , NIPE , FSI , H.F.V.I. High Frequencies Variability Index , MDoloris Medical Systems


MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, Société par action simplifiée - 270 RUE SALVADOR ALLENDE, BIOCENTRE FLEMING , BÂTIMENT C, EPI DE SOIL, 59120 LOOS - France - SIREN 523257657


MARCURIA, SELARL, Mme ARDANOUY Claire - 8 rue de Saintonge, 75003 PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610851 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Inscription le 6 avril 2016 - Changement d'adresse n°666300 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Renouvellement avec limitation le 5 novembre 2020 n°2763928 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05

Appareils médicaux fixes ou portatifs permettant : – de mesurer la variabilité du rythme cardiaque et du niveau d'analgésie (de douleur) d'un patient sous anesthésie ou en ambulatoire – de controler et de surveiller l'anesthésie.